MENTIONS LEGALES

1. Notice légale
Le présent site est la propriété de la société CLOTECH, société au capital de 7.800,00 euros, inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro B 449 086 636, dont le siège social est situé à 17 RN rue de Boutras 69520 Grigny, France et dont le numéro de téléphone est le 04 78 07 01 22.

Le Webmaster est l’agence Clep Référencement.
Le site est hébergé par la société Clep Référencement.

2. Informations d'ordre technique
Vous reconnaissez disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l'utiliser, et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
Vous reconnaissez également avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, CLOTECH pourra interrompre le site.

3. Ce que vous devez savoir sur le Web
Il est difficile de garantir à 100 % la sécurité des données transmises sur Internet.
Bien que nous mettions tout en œuvre pour protéger les informations personnelles, nous ne pouvons assurer ni garantir que les informations transmises sont totalement sécurisées.
La communication d'informations vous concernant intervient par conséquent à vos risques et périls, même si dès réception de ces informations, nous nous efforçons d'assurer leur sécurité.

4. Le contenu du site
Le présent site a pour vocation d'informer les utilisateurs sur nos produits.
La présentation et le contenu de ce site sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle. Par conséquent aucune exploitation commerciale ou reproduction totale ou partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et exprès de CLOTECH.
L'ensemble des informations données sur les produits n'est qu'indicatif et ne saurait engager la responsabilité de la société CLOTECH.
En effet, des modifications ont pu intervenir depuis la dernière mise à jour du site. Nous nous réservons le droit d'apporter à tout moment et sans préavis des modifications sur nos produits. Par ailleurs, en ce qui concerne les teintes, il peut résulter des différences entre leur présentation virtuelle et leur apparence réelle.

5. Vos obligations en tant qu'utilisateur
5.1 Respect d'autrui
Vous êtes tenu de respecter les législations applicables (relatives à la protection de la vie privée et des données personnelles notamment).
Vous devez notamment vous abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles vous accédez, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à la réputation, à la considération, à l'image ou à la sensibilité d'un autre utilisateur ou de toute autre personne, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, ou menaçant.

5.2 Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non et tous autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de CLOTECH.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de CLOTECH est interdite et constituerait une contrefaçon.
Les marques de CLOTECH et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de CLOTECH, est donc prohibée.

6. Quelles sont les informations collectées ?
Nous vous proposons sur ce site de nous fournir les renseignements (notamment votre nom et vos coordonnées) qui nous permettront de vous adresser des informations complétaires.
Si vous ne souhaitez pas recevoir d'informations, vous pouvez visiter notre site sans avoir à vous identifier ou à vous enregistrer.
Si vous souhaitez nous adresser un message électronique, votre adresse électronique sera automatiquement collectée, ce qui nous permettra de répondre à votre courrier.

7. A qui sont destinées les informations collectées ?
Les informations personnelles vous concernant et collectées dans le cadre du présent site sont destinées aux services et aux sociétés du groupe chargés de répondre à vos demandes. Ils sont bien entendu soumis au secret professionnel.


8. Comment exercer votre droit d'accès, vos rectification, vos suppressions, vos désactivations ?
Conformément aux législations de protection des données personnelles en vigueur (notamment directive CE n°95/46) vous disposez d'un droit d'accès relativement aux informations vous concernant et vous pouvez par conséquent en obtenir copie, ou encore en demander la rectification, la suppression, et la désactivation, le cas échéant.
Ce droit d'accès de rectification, de suppression, de désactivation peut être exercé par courrier électronique à l'adresse suivante clotech@wanadoo.fr ou par courrier postal adressé à CLOTECH 17 RN rue de Boutras 69520 Grigny, France
Tél : 04 78 07 01 22 - Fax: 04 78 07 10 86 - E-mail : clotech@wanadoo.fr.

9. Pour plus d'informations
Pour toutes informations complémentaires, vous pouvez nous contacter par courrier à l'adresse suivante : CLOTECH 17 RN rue de Boutras 69520 Grigny, France ou par mail : clotech@wanadoo.fr..